Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ACTURA
/
ECOSTANDARD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOSTANDARD
ACTURA, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme

Numéro de dépôt :
4243241
Date de dépôt :
25/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/01/2026
ECOSTANDARD de ACTURA

Présentation de la marque ECOSTANDARD

Déposée le 25 janvier 2016 par la société ACTURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECOSTANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la société ACTURA domicilié(e) ZA Euro Val de Loire, 1 rue des morelles - 41330 - FOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 973 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTURA, M. BARBEDETTE Eric domicilié(e) ZA Euro Val de Loire, 1 rue des morelles - 41330 - FOSSE - France.

La marque ECOSTANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSTANDARD arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

ACTURA a également déposé les autres marques suivantes : AGRI ANALYSE , Tricho'Drone , TECHNISILO , Etamines Réseau d'expérimentation ACTURA


ACTURA, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme - ZA Euro Val de Loire, 1 rue des morelles - 41330 - FOSSE - France - SIREN 325973626


ACTURA, M. BARBEDETTE Eric - ZA Euro Val de Loire, 1 rue des morelles - 41330 - FOSSE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; tissus isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; Bâches en plastique pour un usage agricole ;

Cordes ; ficelles ; bâches ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Cordes, ficelles et bâches pour un usage agricole.